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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANITEC OCENE
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SOLUSTAB
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLUSTAB
SANITEC OCENE, SAS

Numéro de dépôt :
1540129
Date de dépôt :
04/07/1989
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/07/2019
SOLUSTAB de SANITEC OCENE

Présentation de la marque SOLUSTAB

Déposée le 4 juillet 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANITEC OCENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOLUSTAB »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANITEC OCENE domicilié(e) Avenue de Monthorin - 35420 - LOUVIGNE DU DESERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 125 791 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANITEC OCENE, Claire ARGEOT domicilié(e) Avenue de Monthorin - 35420 - LOUVIGNE DU DESERT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOLUSTAB est expirée depuis le 1 juillet 2019.

SANITEC OCENE a également déposé les autres marques suivantes : LYSOFOSS , SANIMAIN , EASY-MOUSSE , SANITARTRE , ELVAMOUSS , ELVADERM , DISTRIMIX , ELVATARTRE , ELVA M , ELVA 4+


SANITEC OCENE, SAS - Avenue de Monthorin - 35420 - LOUVIGNE DU DESERT - France - SIREN 313125791


SANITEC OCENE, Claire ARGEOT - Avenue de Monthorin - 35420 - LOUVIGNE DU DESERT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52

Renouvellement sans limitation le 6 mai 1999 n°2144294 - Publication au BOPI 1999-05-06

Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2009 n°2412739 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-09

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;produits chimiques destinés à conserver les aliments;produits pour adoucir l'eau; préparations bactériologiques, et en particulier solutions de stabilisation de l'eau