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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANITEC OCENE
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SANISECT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SANISECT
SANITEC OCENE Société anonyme

Numéro de dépôt :
1512204
Date de dépôt :
25/01/1989
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
25/01/2009

Présentation de la marque SANISECT

Déposée le 25 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) SANITEC OCENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « SANISECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANITEC OCENE domicilié(e) Ave de MONTHORIN, 35420 LOUVIGNE DU DESERT (dossier no 2133742) - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 125 791 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANITEC OCENE domicilié(e) (dossier no 2133742) - France.

La marque SANISECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1512204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANISECT est expirée depuis le 25 janvier 2009.

SANITEC OCENE a également déposé les autres marques suivantes : LYSOFOSS , SANIMAIN , EASY-MOUSSE , SANITARTRE , ELVAMOUSS , ELVADERM , DISTRIMIX , ELVATARTRE , ELVA M , ELVA 4+


SANITEC OCENE Société anonyme - Ave de MONTHORIN, 35420 LOUVIGNE DU DESERT (dossier no 2133742) - France - SIREN 313125791


SANITEC OCENE - (dossier no 2133742) - France


Renouvellement sans limitation le 30 décembre 1998 n°2133742 - Publication au BOPI 1998-12-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29

Insecticide

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.