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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANITEC OCENE
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SANIMOUSS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SANIMOUSS
SANITEC OCENE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1590035
Date de dépôt :
20/04/1990
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
20/04/2010

Présentation de la marque SANIMOUSS

Déposée le 20 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) SANITEC OCENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « SANIMOUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANITEC OCENE domicilié(e) Ave MONTHORIN, 35420 LOUVIGNE DU DESERT (dossier no 2165859) - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 125 791 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANITEC OCENE Mr JC CROCQ domicilié(e) (dossier no 2165859) - France.

La marque SANIMOUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 10 31 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANIMOUSS est expirée depuis le 20 avril 2010.

SANITEC OCENE a également déposé les autres marques suivantes : LYSOFOSS , SANIMAIN , EASY-MOUSSE , SANITARTRE , ELVAMOUSS , ELVADERM , DISTRIMIX , ELVATARTRE , ELVA M , ELVA 4+


SANITEC OCENE (S.A.) - Ave MONTHORIN, 35420 LOUVIGNE DU DESERT (dossier no 2165859) - France - SIREN 313125791


SANITEC OCENE Mr JC CROCQ - (dossier no 2165859) - France


Renouvellement sans limitation le 21 février 2000 n°2165859 - Publication au BOPI 2000-02-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42

Inscription le 15 mars 1994 - Transmission de propriété n°170386 - Publication au BOPI 1994-03-15

Machines Appareils vétérinaires Produits agricoles, animaux vivants Traitement matériaux

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.