Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANIMAIN
SANITEC OCENE SAS

Numéro de dépôt :
3265025
Date de dépôt :
18/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2013
SANIMAIN de SANITEC OCENE

Présentation de la marque SANIMAIN

Déposée le 18 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANITEC OCENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANIMAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-06 du 6 février 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANITEC OCENE domicilié(e) Avenue de Monthorin,35420 LOUVIGNE DU DESERT - 35420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 125 791 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle REGNARD CLAIRE SANITEC OCENE domicilié(e) Avenue de Monthorin,35420 LOUVIGNE DU DESERT - 35420 - France.

La marque SANIMAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANIMAIN est expirée depuis le 18 décembre 2013.

SANITEC OCENE a également déposé les autres marques suivantes : LYSOFOSS , EASY-MOUSSE , SANITARTRE , ELVAMOUSS , ELVADERM , DISTRIMIX , ELVATARTRE , ELVA M , ELVA 4+ , SANIBROSS


SANITEC OCENE SAS - Avenue de Monthorin,35420 LOUVIGNE DU DESERT - 35420 - France - SIREN 313125791


Mlle REGNARD CLAIRE SANITEC OCENE - Avenue de Monthorin,35420 LOUVIGNE DU DESERT - 35420 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-23

Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06

Préparation pour nettoyer les mains, savons.