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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANITEC OCENE
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SANICHLORE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SANICHLORE
SANITEC OCENE SA

Numéro de dépôt :
1633807
Date de dépôt :
23/08/1990
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
23/08/2010

Présentation de la marque SANICHLORE

Déposée le 23 août 1990 par la Société Anonyme (SA) SANITEC OCENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « SANICHLORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANITEC OCENE domicilié(e) Ave de MONTHORIN, 35420 LOUVIGNE DU DESERT (dossier no 2168500) - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 125 791 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANITEC OCENE SA JC CROCQ domicilié(e) (dossier no 2168500) - France.

La marque SANICHLORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANICHLORE est expirée depuis le 23 août 2010.

SANITEC OCENE a également déposé les autres marques suivantes : LYSOFOSS , SANIMAIN , EASY-MOUSSE , SANITARTRE , ELVAMOUSS , ELVADERM , DISTRIMIX , ELVATARTRE , ELVA M , ELVA 4+


SANITEC OCENE SA - Ave de MONTHORIN, 35420 LOUVIGNE DU DESERT (dossier no 2168500) - France - SIREN 313125791


SANITEC OCENE SA JC CROCQ - (dossier no 2168500) - France


Renouvellement sans limitation le 21 mars 2000 n°2168500 - Publication au BOPI 2000-03-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

Inscription le 14 mars 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°297035 - Publication au BOPI 2000-03-14

Inscription le 15 mars 1994 - Transmission de propriété n°170386 - Publication au BOPI 1994-03-15

Solution pour la chloration de l'eau

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.