SANIBROSS
Présentation de la marque SANIBROSS
Déposée le 19 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) SANITEC OCENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « SANIBROSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SANIBROSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1674919.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANIBROSS est expirée depuis le 19 septembre 2008.
SANITEC OCENE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 30 décembre 1998 n°2133622 - Publication au BOPI 1998-12-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51
Inscription le 10 mars 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°273544 - Publication au BOPI 1999-03-10
Inscription le 15 février 1999 - Recours en restauration n°272107 - Publication au BOPI 1999-02-15
Inscription le 15 mars 1994 - Transmission de propriété n°170386 - Publication au BOPI 1994-03-15