Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OCENE LA MAITRISE DE L'EAU
SANITEC OCENE, SA

Numéro de dépôt :
92429597
Date de dépôt :
31/07/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/07/2012

Présentation de la marque OCENE LA MAITRISE DE L'EAU

Déposée le 31 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) SANITEC OCENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OCENE LA MAITRISE DE L'EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-32 du 18 septembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANITEC OCENE domicilié(e) AV. MONTHORIN,35420 LOUVIGNE DU DESERT (dossier no 2220874) - 35420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 125 791 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jean-Philippe CROCQ, SANITEC-OCENE domicilié(e) Ave de MONTHORIN,35420 LOUVIGNE DU DESERT (dossier no 2220874) - 35420 - France.

La marque OCENE LA MAITRISE DE L'EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OCENE LA MAITRISE DE L'EAU est expirée depuis le 31 juillet 2012.

SANITEC OCENE a également déposé les autres marques suivantes : LYSOFOSS , SANIMAIN , EASY-MOUSSE , SANITARTRE , ELVAMOUSS , ELVADERM , DISTRIMIX , ELVATARTRE , ELVA M , ELVA 4+


SANITEC OCENE, SA - AV. MONTHORIN,35420 LOUVIGNE DU DESERT (dossier no 2220874) - 35420 - France - SIREN 313125791


Mr Jean-Philippe CROCQ, SANITEC-OCENE - Ave de MONTHORIN,35420 LOUVIGNE DU DESERT (dossier no 2220874) - 35420 - France


Renouvellement sans limitation le 15 mai 2002 n°2220874 - Publication au BOPI 2002-05-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-02

Publication - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1992-32

Produits antiparasitaires, préparations bactériennes, enzymatiques, biologiques et bactériologiques à usage vétérinaire.Produits vétérinaires, produits d'hygiène pour l'élevage