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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANITEC OCENE
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ENZYMOUSS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ENZYMOUSS
SANITEC OCENE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1734155
Date de dépôt :
20/04/1990
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
20/04/2010

Présentation de la marque ENZYMOUSS

Déposée le 20 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) SANITEC OCENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « ENZYMOUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANITEC OCENE domicilié(e) Ave MONTHORIN, 35420 LOUVIGNÉ DU DESERT (dossier no 2165858) - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 125 791 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANITEC OCENE Mr JC CROCQ domicilié(e) (dossier no 2165858) - France.

La marque ENZYMOUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1734155.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05 31 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ENZYMOUSS est expirée depuis le 20 avril 2010.

SANITEC OCENE a également déposé les autres marques suivantes : LYSOFOSS , SANIMAIN , EASY-MOUSSE , SANITARTRE , ELVAMOUSS , ELVADERM , DISTRIMIX , ELVATARTRE , ELVA M , ELVA 4+


SANITEC OCENE (S.A.) - Ave MONTHORIN, 35420 LOUVIGNÉ DU DESERT (dossier no 2165858) - France - SIREN 313125791


SANITEC OCENE Mr JC CROCQ - (dossier no 2165858) - France


Renouvellement sans limitation le 21 février 2000 n°2165858 - Publication au BOPI 2000-02-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-12

Inscription le 15 mars 1994 - Transmission de propriété n°170386 - Publication au BOPI 1994-03-15

Produit chimique destiné à l'industrie Préparation pour nettoyer Produits pharmaceutiques vétérinaires Produits agricoles, animaux vivants Traitement de matériaux

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.