Marque expirée - Marque en non vigueur

ELVAMOUSS
SANITEC OCENE SAS

Numéro de dépôt :
96646789
Date de dépôt :
15/10/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/10/2016

Présentation de la marque ELVAMOUSS

Déposée le 15 octobre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANITEC OCENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ELVAMOUSS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANITEC OCENE domicilié(e) Avenue de Monthorin,35420 LOUVIGNE DU DESERT (dossier no 2323976) - 35420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 125 791 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANITEC OCENE CLAIRE ARGEOT domicilié(e) Avenue de Monthorin,35420 LOUVIGNE DU DESERT (dossier no 2323976) - 35420 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELVAMOUSS est expirée depuis le 15 octobre 2016.

SANITEC OCENE a également déposé les autres marques suivantes : LYSOFOSS , SANIMAIN , EASY-MOUSSE , SANITARTRE , ELVADERM , DISTRIMIX , ELVATARTRE , ELVA M , ELVA 4+ , SANIBROSS


SANITEC OCENE SAS - Avenue de Monthorin,35420 LOUVIGNE DU DESERT (dossier no 2323976) - 35420 - France - SIREN 313125791


SANITEC OCENE CLAIRE ARGEOT - Avenue de Monthorin,35420 LOUVIGNE DU DESERT (dossier no 2323976) - 35420 - France


Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2006 n°2323976 - Publication au BOPI 2006-09-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Produits chimiques destinés à l'industrie et à l'agriculture; produits de détartrage; produits pour adoucir ou purifier l'eau.Préparations pour blanchir ou autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons, savons désinfectants, savons désodorisants; shampooings; produits de nettoyage pour bâtiments et matériels d'élevage; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulements.Produits vétérinaires; préparations bactériennes ou biologiques à usage vétérinaire; fongicides; parasiticides; produits pour laver les animaux; désinfectants à usage hygiénique (autres que les savons); lotions à usage vétérinaire; médicaments vétérinaires; produits pharmaceutiques pour le soin de la peau

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.