Déposée le 29 mars 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANITEC OCENE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BRUMIKIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-20 du 20 mai 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANITEC OCENE domicilié(e) AVENUE DE MONTHORIN,35420 LOUVIGNE DU DESERT - 35420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 125 791 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANITEC OCENE MADAME REGNARD domicilié(e) AVENUE DE MONTHORIN,35420 LOUVIGNE DU DESERT - 35420 - France.
La marque BRUMIKIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3351820.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SANITEC OCENE SAS - AVENUE DE MONTHORIN,35420 LOUVIGNE DU DESERT - 35420 - France - SIREN 313125791
SANITEC OCENE MADAME REGNARD - AVENUE DE MONTHORIN,35420 LOUVIGNE DU DESERT - 35420 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-37
Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20
Machines-outils, machines de brumisation, machines pulvérisateurs de produits de type traitement des odeurs, désinfectants. Appareils ou installation de climatisation par brumisation d'eau, appareils et machines pour la purification de l'air.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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