Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANITEC OCENE
/
AQUALINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUALINE
SANITEC OCENE SA

Numéro de dépôt :
95555154
Date de dépôt :
24/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2005

Présentation de la marque AQUALINE

Déposée le 24 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) SANITEC OCENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-09 du 3 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANITEC OCENE domicilié(e) ZAC LA BUZENIERE BP 539, 85505 LES HERBIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANITEC OCENE SA - France.

La marque AQUALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95555154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUALINE est expirée depuis le 24 janvier 2005.

SANITEC OCENE a également déposé les autres marques suivantes : LYSOFOSS , SANIMAIN , EASY-MOUSSE , SANITARTRE , ELVAMOUSS , ELVADERM , DISTRIMIX , ELVATARTRE , ELVA M , ELVA 4+


SANITEC OCENE SA - ZAC LA BUZENIERE BP 539, 85505 LES HERBIERS - France


SANITEC OCENE SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-26

Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09

Produit de traitement de l'eau et des canalisations en élevage