Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANITEC INDUSTRIE
/
FABALU
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FABALU
SANITEC INDUSTRIE, SAS

Numéro de dépôt :
4186386
Date de dépôt :
05/06/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/06/2025
FABALU de SANITEC INDUSTRIE

Présentation de la marque FABALU

Déposée le 5 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANITEC INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FABALU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-26 du 26 juin 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANITEC INDUSTRIE domicilié(e) 8 AVENUE DU DANEMARK - 37100 - TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 810 910 935 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANITEC INDUSTRIE, M. BOLZE STEPHANE domicilié(e) 8 AVENUE DU DANEMARK - 37100 - TOURS - France.

La marque FABALU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4186386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FABALU arrivera à expiration en date du 5 juin 2025.

SANITEC INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : CLOISODOUCHE , SANICAB , EMODOUCHE , BATICOMPACT


SANITEC INDUSTRIE, SAS - 8 AVENUE DU DANEMARK - 37100 - TOURS - France - SIREN 810910935


SANITEC INDUSTRIE, M. BOLZE STEPHANE - 8 AVENUE DU DANEMARK - 37100 - TOURS - France


Publication - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.