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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANITEC à associé unique
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CLOISODOUCHE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLOISODOUCHE
SANITEC Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1368508
Date de dépôt :
05/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/06/2016

Présentation de la marque CLOISODOUCHE

Déposée le 5 juin 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANITEC à associé unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLOISODOUCHE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANITEC à associé unique domicilié(e) 8 avenue du Danemark,37000 TOURS (dossier no 2309845) - 37000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 764 479 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19 rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2309845) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLOISODOUCHE est expirée depuis le 5 juin 2016.

SANITEC à associé unique a également déposé les autres marques suivantes : LUXOJET , LUXTONIC , SANICAB , VISITEC , HYDROLUXE , EMODOUCHE , SANIGLACE


SANITEC Société par actions simplifiée à associé unique - 8 avenue du Danemark,37000 TOURS (dossier no 2309845) - 37000 - France - SIREN 433764479


CABINET WAGRET - 19 rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2309845) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 10 mars 2006 n°2309845 - Publication au BOPI 2006-03-10

Renouvellement sans limitation n°2065313 - Publication au BOPI 1996-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-05

Inscription le 5 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342045 - Publication au BOPI 2002-03-05

Equipements et installations sanitaires, cabines de douches, cabines de bains.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.