Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ti'BEN
SANITE André

Numéro de dépôt :
3103989
Date de dépôt :
06/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2011
Ti\'BEN de SANITE André

Présentation de la marque Ti'BEN

Déposée le 6 juin 2001 par SANITE André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ti'BEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-28 du 2 décembre 2024.

Le déposant est SANITE André, domicilié(e) 72, rue Emile ZOLA, 94260 FRESNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANITE André - France.

La marque Ti'BEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3103989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ti'BEN est expirée depuis le 6 juin 2011.


SANITE André - 72, rue Emile ZOLA, 94260 FRESNES - France


SANITE André - France


Publication - Publication au BOPI 2001-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-52

Republication - Publication le 7 sept. 2001 au BOPI 2001-36

- Poissons conserves, poissons saumurés, plats préparés (ou cuisinés) à base de poissons - Fumage d'aliments.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.