Marque enregistrée - Marque en vigueur

X2O. BIEN PLUS POUR VOTRE SALLE DE BAINS
SANITARY GROUP NV

Numéro de dépôt :
4585498
Date de dépôt :
27/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/09/2029
X2O. BIEN PLUS POUR VOTRE SALLE DE BAINS de SANITARY GROUP NV

Présentation de la marque X2O. BIEN PLUS POUR VOTRE SALLE DE BAINS

Déposée par voie électronique le 27 septembre 2019 par SANITARY GROUP NV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « X2O. BIEN PLUS POUR VOTRE SALLE DE BAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-42 du 18 octobre 2019.

Le déposant est SANITARY GROUP NV domicilié(e) Legeweg 157D - 8020 - Oostkamp - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pronovem Marks SA, Monsieur Arie MOUT domicilié(e) 158, avenue Josse Goffin - 1082 - Bruxelles - Belgique.

La marque X2O. BIEN PLUS POUR VOTRE SALLE DE BAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4585498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque X2O. BIEN PLUS POUR VOTRE SALLE DE BAINS arrivera à expiration en date du 27 septembre 2029.


SANITARY GROUP NV - Legeweg 157D - 8020 - Oostkamp - Belgique


Pronovem Marks SA, Monsieur Arie MOUT - 158, avenue Josse Goffin - 1082 - Bruxelles - Belgique


Publication - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2020-04

Collecte, pour le compte de tiers, d'un large éventail de produits, à savoir meubles, meubles de salle de bain, notamment bancs, sièges, tables et lavabos (meubles), accessoires pour meubles de salle de bain, non métalliques, articles d'ébénisterie, miroirs, penderies avec portes miroirs, cadres [encadrements], verrous, non métalliques, crochets de portemanteaux, non métalliques, porte-manteaux, armoires, poubelles, non métalliques, patères pour vêtements, non métalliques, cintres de placards, petits meubles de salle de bain, supports pour ustensiles de salle de bain et de toilette, boîtes à savon, distributeurs de papier hygiénique, porte-serviettes (non en métaux précieux), tissus et articles en textiles, linge de bain (à l'exception des vêtements), serviettes en matières textiles, gants de toilette, vaporisateurs pour le visage (saunas), baignoires et accessoires pour le bain, installations de bain, baignoires, baignoires pour bains de siège, garnitures de baignoires, chauffe-bains, bidets, appareils à jets tourbillonnants, bains à remous (baignoires), cabines de douches, douches, robinets, mélangeurs manuels ou automatiques, jets ou supports pour jets, toilettes, sièges de toilettes, cuvettes de toilettes, urinoirs (équipements sanitaires), tapis antidérapants pour baignoires, douches et sols de salle de bain, accessoires et ustensiles de salle de bain, notamment pour baignoires, douches, lavabos (pièces d'équipements sanitaires) et toilettes, piscines, afin de permettre aux clients de voir ces articles à leur convenance et de les acheter dans un magasin ou un grand magasin et via le réseau de communication mondial; Publicité et marketing; Conseils aux entreprises relatifs au franchisage, notamment gestion et contrôle en la matière; Gestion et conseils en affaires; Démonstration de produits; Distribution d'échantillons, organisation d'expositions ou de foires commerciales à des fins commerciales ou publicitaires; Promotion des ventes; Franchisage, à savoir conseils et assistance liés à la gestion, à l'organisation et à la promotion d'entreprises; Fourniture d'assistance commerciale pour l'établissement et l'exploitation de franchises; Services de conseils commerciaux liés à l'établissement et à l'exploitation de franchises; Services de conseils en gestion commerciale relative au franchisage; Services de conseils commerciaux liés à la publicité pour franchisés; Services de publicité commerciale en matière de franchisage; Commerce de gros et de détail de meubles, meubles de salle de bain, notamment bancs, sièges, tables et lavabos (meubles), accessoires pour meubles de salle de bain, non métalliques, articles d'ébénisterie; Commerce de gros et de détail de miroirs, penderies avec portes miroirs, cadres [encadrements], verrous, non métalliques, crochets de portemanteaux, non métalliques, porte-manteaux, armoires, poubelles, non métalliques, patères pour vêtements, non métalliques, cintres de placards, petits meubles de salle de bain, supports pour ustensiles de salle de bain et de toilette, boîtes à savon, distributeurs de papier hygiénique, porte-serviettes (non en métaux précieux); Commerce de gros et de détail de tissus et articles en textiles, linge de bain (à l'exception des vêtements), serviettes en matières textiles, gants de toilette; Commerce de gros et de détail de vaporisateurs pour le visage (saunas), baignoires et accessoires pour le bain, installations de bain, baignoires, baignoires pour bains de siège, garnitures de baignoires, chauffe-bains, bidets, appareils à jets tourbillonnants, bains à remous (baignoires), cabines de douches, douches; Commerce de gros et de détail de robinets, mélangeurs manuels ou automatiques, jets ou supports pour jets, toilettes, sièges de toilettes, lunettes de toilettes, cuvettes de toilettes, urinoirs (équipements sanitaires), tapis antidérapants pour baignoires, douches et sols de salle de bain, accessoires et ustensiles de salle de bain, notamment pour baignoires.