Déposée le 25 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) SANITAIRE EQUIPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOURAINE POLYESTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-31 du 6 août 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANITAIRE EQUIPEMENT domicilié(e) 24, avenue du Danemark,37100 TOURS (dossier no 2238936) - 37100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 498 365 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19, rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2238936) - 75009 - France.
La marque TOURAINE POLYESTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473857.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SANITAIRE EQUIPEMENT, Société Anonyme - 24, avenue du Danemark,37100 TOURS (dossier no 2238936) - 37100 - France - SIREN 328498365
CABINET WAGRET - 19, rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2238936) - 75009 - France
Renouvellement sans limitation le 18 mars 2003 n°2238936 - Publication au BOPI 2003-03-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-08
Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31
Résine polyester, résines artificielles et résines synthétiques à l'état brut.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, à savoir cabines de douches, équipements sanitaires, équipements de W. C., de douches.Ces produits comportant au moins une partie majoritaire de polyester.Résine polyester; résines artificielles, synthétiques destinées à la réalisation de produits semi-finis ou finis
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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