Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANITAIRE EQUIPEMENT
/
HYGIRAIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HYGIRAIL
SANITAIRE EQUIPEMENT, SA

Numéro de dépôt :
3849461
Date de dépôt :
26/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2021
HYGIRAIL de SANITAIRE EQUIPEMENT

Présentation de la marque HYGIRAIL

Déposée le 26 juillet 2011 par la Société Anonyme (SA) SANITAIRE EQUIPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HYGIRAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANITAIRE EQUIPEMENT domicilié(e) 8 AVENUE DU DANEMARK - 37100 - TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 498 365 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANITAIRE EQUIPEMENT domicilié(e) 8 AVENUE DU DANEMARK - 37100 - TOURS - France.

La marque HYGIRAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3849461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYGIRAIL est expirée depuis le 26 juillet 2021.

SANITAIRE EQUIPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : SHOWERVEIL , SANIPOSE , LECHENE EQUIPEMENT , CARBONE 14 , ANGLOSCOPE , TOURAINE POLYESTER , HYGIAPUL , DOUCHEO , PADILUXE , VOILDOUCHE


SANITAIRE EQUIPEMENT, SA - 8 AVENUE DU DANEMARK - 37100 - TOURS - France - SIREN 328498365


SANITAIRE EQUIPEMENT - 8 AVENUE DU DANEMARK - 37100 - TOURS - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres.