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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANITAIRE EQUIPEMENT à directoire
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VANEA
Marque expirée - Marque en non vigueur

VANEA
SANITAIRE EQUIPEMENT Société anonyme à directoire

Numéro de dépôt :
95589235
Date de dépôt :
22/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2015

Présentation de la marque VANEA

Déposée le 22 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) SANITAIRE EQUIPEMENT à directoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VANEA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANITAIRE EQUIPEMENT à directoire domicilié(e) 8-10 avenue du Danemark,37100 TOURS (dossier no 2291369) - 37100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 498 365 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19 rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2291369) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VANEA est expirée depuis le 22 septembre 2015.

SANITAIRE EQUIPEMENT à directoire a également déposé les autres marques suivantes : PAREO , PAREO


SANITAIRE EQUIPEMENT Société anonyme à directoire - 8-10 avenue du Danemark,37100 TOURS (dossier no 2291369) - 37100 - France - SIREN 328498365


CABINET WAGRET - 19 rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2291369) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 20 juin 2005 n°2291369 - Publication au BOPI 2005-06-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-09

Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43

Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires, et en particuliers douches et douchettes