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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANITAIRE ACCESSOIRES SERVICES
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X002
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

X002
SANITAIRE ACCESSOIRES SERVICES (S.A.S.), S.A.,. 15, Avenue Jean Moulin

Numéro de dépôt :
1440114
Date de dépôt :
09/12/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/12/2007

Présentation de la marque X002

Déposée le 9 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) SANITAIRE ACCESSOIRES SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « X002 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANITAIRE ACCESSOIRES SERVICES domicilié(e) 69720 SAINT LAURENT DE MURE (dossier no 2101786) - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 609 269 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ETEX GESTION Jean Claude MASUREL domicilié(e) (dossier no 2101786) - France.

La marque X002 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1440114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque X002 est expirée depuis le 9 décembre 2007.

SANITAIRE ACCESSOIRES SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : DOUBLEFIX , MULTITET SAS , MINITET SAS , FLEXIFOR , MULTITET SAS , MINITET SAS , UNITET , 2 V COMPACT , CERAMHOO , BAMBINE


SANITAIRE ACCESSOIRES SERVICES (S.A.S.), S.A.,. 15, Avenue Jean Moulin - 69720 SAINT LAURENT DE MURE (dossier no 2101786) - France - SIREN 301609269


ETEX GESTION Jean Claude MASUREL - (dossier no 2101786) - France


Renouvellement sans limitation le 20 novembre 1997 n°2101786 - Publication au BOPI 1997-11-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-20

Dispositifs pour le vidage des baignoires et autres appareils sanitaires, et de manière générale tous articles de robinetterie.