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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANITAIRE ACCESSOIRES SERVICES
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TURBOSOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TURBOSOL
SANITAIRE ACCESSOIRES SERVICES SAS

Numéro de dépôt :
3357362
Date de dépôt :
28/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2015
TURBOSOL de SANITAIRE ACCESSOIRES SERVICES

Présentation de la marque TURBOSOL

Déposée le 28 avril 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANITAIRE ACCESSOIRES SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TURBOSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-23 du 10 juin 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANITAIRE ACCESSOIRES SERVICES domicilié(e) 15, Avenue Jean Moulin,69720 SAINT LAURENT DE MURE - 69720 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 609 269 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALIAXIS Services Jean Claude MASUREL domicilié(e) Rue de l'Amandier,78540 VERNOUILLET - 78540 - France.

La marque TURBOSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3357362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TURBOSOL est expirée depuis le 28 avril 2015.

SANITAIRE ACCESSOIRES SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : DOUBLEFIX , MULTITET SAS , MINITET SAS , FLEXIFOR , MULTITET SAS , MINITET SAS , UNITET , 2 V COMPACT , CERAMHOO , BAMBINE


SANITAIRE ACCESSOIRES SERVICES SAS - 15, Avenue Jean Moulin,69720 SAINT LAURENT DE MURE - 69720 - France - SIREN 301609269


ALIAXIS Services Jean Claude MASUREL - Rue de l'Amandier,78540 VERNOUILLET - 78540 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-40

Publication - Publication le 10 juin 2005 au BOPI 2005-23

Inscription le 29 août 2013 - Changement d'adresse n°607765 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-08-29

Inscription le 16 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°611045 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-16

Appareils et installations de distribution et d'évacuation d'eau, installations santilaires. Bondes non métalliques pour appareils sanitaires, plus particulièrement pour douches à sol carrelé.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.