Déposée le 14 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANITAIRE ACCESSOIRES SERVICES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « STOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-48 du 26 novembre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANITAIRE ACCESSOIRES SERVICES domicilié(e) 15, avenue Jean Moulin,69720 SAINT LAURENT DE MURE - 69720 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 609 269 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALIAXIS Services Jean Claude Masurel domicilié(e) Rue de l'Amandier,78540 VERNOUILLET - 78540 - France.
La marque STOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3319487.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SANITAIRE ACCESSOIRES SERVICES – S.A.S. SAS - 15, avenue Jean Moulin,69720 SAINT LAURENT DE MURE - 69720 - France - SIREN 301609269
ALIAXIS Services Jean Claude Masurel - Rue de l'Amandier,78540 VERNOUILLET - 78540 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-12
Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48
Serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques et leurs accessoires ou raccords métalliques, notamment bondes, sorties murales pour siphons, tubulures pour appareils sanitaires, conduites métalliques d'eau chaude ou froide. Appareils d'éclairage, de chauffage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; installations pour le bain, la douche, les éviers, les lavabos, les bidets, les WC, notamment robinetterie, système de vidage, mécanisme et réservoirs de chasse d'eau, sièges de WC, douchettes et leurs supports, ainsi que robinetterie métallique, siphons, vidanges. Matières servant à calfeutrer ou à isoler, plaques ou tuyaux d'isolation phonique ou thermique ; tuyaux flexibles non métalliques et leurs raccords, toutes ces pièces étant en matières plastiques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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