SANITAIRE ACCESSOIRES SERVICES (SAS), Société Anonyme
Numéro de dépôt :
1621961
Date de dépôt :
18/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/05/2020
Présentation de la marque STOC
Déposée le 18 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) SANITAIRE ACCESSOIRES SERVICES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « STOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANITAIRE ACCESSOIRES SERVICES domicilié(e) 15 avenue Jean Moulin - 69720 - SAINT LAURE DE MURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 609 269 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SGA2 domicilié(e) Rue M. Dormoy B.P. 7525 - 64075 - PAU Cedex - France.
La marque STOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621961.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SANITAIRE ACCESSOIRES SERVICES (SAS), Société Anonyme - 15 avenue Jean Moulin - 69720 - SAINT LAURE DE MURE - France - SIREN 301609269
SGA2 - Rue M. Dormoy B.P. 7525 - 64075 - PAU Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 19 avril 2000 n°2171262 - Publication au BOPI 2000-04-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13
Inscription le 26 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°453088 - Publication au BOPI 2007-04-26
Inscription le 21 février 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°51896 - Publication au BOPI 1991-02-21
Inscription le 26 avril 2007 - Rectification d'erreur matérielle n°453087 - Publication au BOPI 2007-04-26
Renouvellement sans limitation le 30 avril 2010 n°2439196 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-04-30
Installations de distribution d'eau, installations sanitaires, appareils sanitaires, baignoires, lavabos, bidets, vasques, éviers, robinetterie, robinets, becs d'écoulement d'eau, réservoirs de chasse d'eau, robinets-flotteurs pour chasse d'eau, dispositifs de commande pour chasse d'eau, mécanismes de chasse d'eau, siphons de vidange, accessoires de salles de bains, à savoir douchettes et leurs supports, bondes d'écoulement pour douches. Services en relation avec la conception et l'installation d'ensembles sanitaires
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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