Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANITAIRE ACCESSOIRES SERVICES
/
MINITET SAS
Marque expirée - Marque en non vigueur

MINITET SAS
SANITAIRE ACCESSOIRES SERVICES (SAS) SAS

Numéro de dépôt :
1416931
Date de dépôt :
01/07/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/07/2017
MINITET SAS de SANITAIRE ACCESSOIRES SERVICES

Présentation de la marque MINITET SAS

Déposée le 1 juillet 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANITAIRE ACCESSOIRES SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MINITET SAS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANITAIRE ACCESSOIRES SERVICES domicilié(e) 15, avenue Jean Moulin,69720 St Laurent de mure (dossier no 2341329) - 69720 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 609 269 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALIAXIS Services Jean-Claude MASUREL domicilié(e) Rue de l'Amandier,78540 VERNOUILLET (dossier no 2341329) - 78540 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MINITET SAS est expirée depuis le 1 juillet 2017.

SANITAIRE ACCESSOIRES SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : DOUBLEFIX , MULTITET SAS , MINITET SAS , FLEXIFOR , MULTITET SAS , UNITET , 2 V COMPACT , CERAMHOO , BAMBINE , X002


SANITAIRE ACCESSOIRES SERVICES (SAS) SAS - 15, avenue Jean Moulin,69720 St Laurent de mure (dossier no 2341329) - 69720 - France - SIREN 301609269


ALIAXIS Services Jean-Claude MASUREL - Rue de l'Amandier,78540 VERNOUILLET (dossier no 2341329) - 78540 - France


Renouvellement sans limitation le 15 mai 2007 n°2341329 - Publication au BOPI 2007-05-15

Renouvellement sans limitation n°2092353 - Publication au BOPI 1997-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-51

Têtes pour robinets.