Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANITAIRE ACCESSOIRES SERVICES
/
DOSADOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOSADOS
SANITAIRE ACCESSOIRES SERVICES – S.A.S. SAS

Numéro de dépôt :
3319486
Date de dépôt :
14/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2014
DOSADOS de SANITAIRE ACCESSOIRES SERVICES

Présentation de la marque DOSADOS

Déposée le 14 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANITAIRE ACCESSOIRES SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOSADOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-48 du 26 novembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANITAIRE ACCESSOIRES SERVICES domicilié(e) 15, avenue Jean Moulin,69720 SAINT LAURENT DE MURE - 69720 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 609 269 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALIAXIS Services Jean Claude Masurel domicilié(e) Rue de l'Amandier,78540 VERNOUILLET - 78540 - France.

La marque DOSADOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3319486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOSADOS est expirée depuis le 14 octobre 2014.

SANITAIRE ACCESSOIRES SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : DOUBLEFIX , MULTITET SAS , MINITET SAS , FLEXIFOR , MULTITET SAS , MINITET SAS , UNITET , 2 V COMPACT , CERAMHOO , BAMBINE


SANITAIRE ACCESSOIRES SERVICES – S.A.S. SAS - 15, avenue Jean Moulin,69720 SAINT LAURENT DE MURE - 69720 - France - SIREN 301609269


ALIAXIS Services Jean Claude Masurel - Rue de l'Amandier,78540 VERNOUILLET - 78540 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-12

Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48

Serrurerie et quincaillerie métallique, bâti-supports métalliques pour appareils sanitaires. Installations sanitaires pour les WC, lavabos, bidets.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.