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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANITAIRE ACCESSOIRES SERVICES
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COREALE
Marque expirée - Marque en non vigueur

COREALE
SANITAIRE ACCESSOIRES SERVICES (SAS) SAS

Numéro de dépôt :
95591120
Date de dépôt :
05/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2015

Présentation de la marque COREALE

Déposée le 5 octobre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANITAIRE ACCESSOIRES SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COREALE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANITAIRE ACCESSOIRES SERVICES domicilié(e) 15, rue Jean Moulin,69720 SAINT LAURENT DE MURE (dossier no 2297325) - 69720 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 609 269 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALIAXIS Services Jean Claude MASUREL domicilié(e) Rue de l'Amandier,78540 VERNOUILLET (dossier no 2297325) - 78540 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COREALE est expirée depuis le 5 octobre 2015.

SANITAIRE ACCESSOIRES SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : DOUBLEFIX , MULTITET SAS , MINITET SAS , FLEXIFOR , MULTITET SAS , MINITET SAS , UNITET , 2 V COMPACT , CERAMHOO , BAMBINE


SANITAIRE ACCESSOIRES SERVICES (SAS) SAS - 15, rue Jean Moulin,69720 SAINT LAURENT DE MURE (dossier no 2297325) - 69720 - France - SIREN 301609269


ALIAXIS Services Jean Claude MASUREL - Rue de l'Amandier,78540 VERNOUILLET (dossier no 2297325) - 78540 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-11

Inscription le 4 novembre 2003 - Changement de nature juridique n°389927 - Publication au BOPI 2003-11-04

Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2005 n°2297325 - Publication au BOPI 2005-09-20

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

Robinetterie pour les installations sanitaires, dont les douches pour tous usages domestiques ou industriels