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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANITAIRE ACCESSOIRES SERVICES
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CLOC-TOC
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLOC-TOC
SANITAIRE ACCESSOIRES SERVICES (SAS), Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1611046
Date de dépôt :
05/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/03/2020

Présentation de la marque CLOC-TOC

Déposée le 5 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) SANITAIRE ACCESSOIRES SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLOC-TOC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANITAIRE ACCESSOIRES SERVICES domicilié(e) 15 avenue Jean Moulin - 69720 - SAINT LAURE DE MURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 609 269 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SGA2 domicilié(e) Rue M.Dormoy B.P. 7525 - 64075 - PAU Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLOC-TOC est expirée depuis le 5 mars 2020.

SANITAIRE ACCESSOIRES SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : DOUBLEFIX , MULTITET SAS , MINITET SAS , FLEXIFOR , MULTITET SAS , MINITET SAS , UNITET , 2 V COMPACT , CERAMHOO , BAMBINE


SANITAIRE ACCESSOIRES SERVICES (SAS), Société Anonyme - 15 avenue Jean Moulin - 69720 - SAINT LAURE DE MURE - France - SIREN 301609269


SGA2 - Rue M.Dormoy B.P. 7525 - 64075 - PAU Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 21 février 2000 n°2166009 - Publication au BOPI 2000-02-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05

Inscription le 26 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°453088 - Publication au BOPI 2007-04-26

Inscription le 21 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209160 - Publication au BOPI 1996-11-21

Inscription le 26 avril 2007 - Rectification d'erreur matérielle n°453087 - Publication au BOPI 2007-04-26

Renouvellement sans limitation le 2 mars 2010 n°2433267 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-02

Robinetterie, articles de douche, à savoir tuyaux flexibles et leurs supports, pommes de douche, bondes métalliques, mitigeurs, articles et pièces détachées se rapportant aux installations sanitaires et de ménage, chasses d'eau et mécanismes d'actionnement de chasses d'eau

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.