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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANITAIRE ACCESSOIRES SERVICES
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CALINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CALINE
SANITAIRE ACCESSOIRES SERVICES (SAS) Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1473490
Date de dépôt :
22/06/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/06/2018

Présentation de la marque CALINE

Déposée le 22 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) SANITAIRE ACCESSOIRES SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CALINE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANITAIRE ACCESSOIRES SERVICES domicilié(e) 15 avenue Jean Moulin,69720 SAINT LAURE DE MURE (dossier no 2376900) - 69720 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 609 269 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SGA2 domicilié(e) Rue M.Dormoy, B.P. 7525,64075 PAU Cedex (dossier no 2376900) - 64075 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CALINE est expirée depuis le 22 juin 2018.

SANITAIRE ACCESSOIRES SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : DOUBLEFIX , MULTITET SAS , MINITET SAS , FLEXIFOR , MULTITET SAS , MINITET SAS , UNITET , 2 V COMPACT , CERAMHOO , BAMBINE


SANITAIRE ACCESSOIRES SERVICES (SAS) Société Anonyme - 15 avenue Jean Moulin,69720 SAINT LAURE DE MURE (dossier no 2376900) - 69720 - France - SIREN 301609269


SGA2 - Rue M.Dormoy, B.P. 7525,64075 PAU Cedex (dossier no 2376900) - 64075 - France


Renouvellement sans limitation le 23 juin 2008 n°2376900 - Publication au BOPI 2008-06-23

Renouvellement sans limitation n°2118746 - Publication au BOPI 1998-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-50

Douchettes et autres accessoires de salles de bain.