Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BAMBINE
SANITAIRE ACCESSOIRES SERVICES (SAS) sas

Numéro de dépôt :
94547827
Date de dépôt :
06/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2014

Présentation de la marque BAMBINE

Déposée le 6 décembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANITAIRE ACCESSOIRES SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAMBINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-02 du 13 janvier 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANITAIRE ACCESSOIRES SERVICES domicilié(e) 15, avenue Jean Moulin,69720 SAINT LAURENT DE MURE (dossier no 2275726) - 69720 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 609 269 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALIAXIS Services Jean Claude Masurel domicilié(e) Rue de l'Amandier,78540 VERNOUILLET (dossier no 2275726) - 78540 - France.

La marque BAMBINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BAMBINE est expirée depuis le 6 décembre 2014.

SANITAIRE ACCESSOIRES SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : DOUBLEFIX , MULTITET SAS , MINITET SAS , FLEXIFOR , MULTITET SAS , MINITET SAS , UNITET , 2 V COMPACT , CERAMHOO , X002


SANITAIRE ACCESSOIRES SERVICES (SAS) sas - 15, avenue Jean Moulin,69720 SAINT LAURENT DE MURE (dossier no 2275726) - 69720 - France - SIREN 301609269


ALIAXIS Services Jean Claude Masurel - Rue de l'Amandier,78540 VERNOUILLET (dossier no 2275726) - 78540 - France


Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2004 n°2275726 - Publication au BOPI 2004-11-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-19

Publication - Publication le 13 janv. 1995 au BOPI 1995-02

Robinetterie pour les installations sanitaires, dont les douches; douchettes pour tous usages domestiques ou industriels