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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANIT-INDUS SA
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L' ESPACE BAIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L' ESPACE BAIN
Société Anonyme SANIT-INDUS SA, BP 11 RN 7, quartier "LES AVAUX", 84700 SORGUES

Numéro de dépôt :
1744329
Date de dépôt :
16/09/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/09/1996

Présentation de la marque L' ESPACE BAIN

Déposée le 16 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) SANIT-INDUS SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L' ESPACE BAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANIT-INDUS SA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gérard SAADA - France.

La marque L' ESPACE BAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1744329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L' ESPACE BAIN est expirée depuis le 16 septembre 1996.

SANIT-INDUS SA a également déposé les autres marques suivantes : SANIT INDUS


Société Anonyme SANIT-INDUS SA, BP 11 RN 7, quartier "LES AVAUX", 84700 SORGUES - France


M. Gérard SAADA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-10

Appareils d'éclairage, de chauffage, de distribution d'eau et installations sanitaires. Meubles, glaces (miroirs) et produits sanitaires non compris dans d'autres classes

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.