Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sanit-Cuisine &Bain
SANIT-CUISINE &BAIN Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3212563
Date de dépôt :
28/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
28/02/2013
Sanit-Cuisine &Bain de SANIT-CUISINE &BAIN

Présentation de la marque Sanit-Cuisine &Bain

Déposée le 28 février 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANIT-CUISINE &BAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « Sanit-Cuisine &Bain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-14 du 4 avril 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANIT-CUISINE &BAIN domicilié(e) 8 Place du Théâtre,62000 ARRAS - 62000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERARD Patrick Gérant de la S.A.R.L. "SANIT-CUISINE &BAIN" domicilié(e) 8 Place du Théâtre,62000 ARRAS - 62000 - France.

La marque Sanit-Cuisine &Bain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212563.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sanit-Cuisine &Bain est expirée depuis le 28 février 2013.


SANIT-CUISINE &BAIN Société à Responsabilité Limitée - 8 Place du Théâtre,62000 ARRAS - 62000 - France


GERARD Patrick Gérant de la S.A.R.L. "SANIT-CUISINE &BAIN" - 8 Place du Théâtre,62000 ARRAS - 62000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-47

Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14

Repasseuse ; machines à laver ; machines de cuisine électrique. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installation sanitaires ; appareils ou installation de climatisation ; congélateurs ; cafetières électriques ; cuisinières tous appareils électro-ménager à savoir : sèche-linge, four, table de cuisson, réfrigérateur, lave-vaisselle, adoucisseur. Meubles ; glaces (miroirs). Meubles ; glaces (miroirs) ; Maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; pose carrelage Installation, entretien et réparation machines (appareils électroménager). Architecture ; décoration intérieure ; rénovation de l'habitat. Agencement (décoration intérieure) de cuisines, de salle de bain, de placards, de dressing.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.