Marque expirée - Marque en non vigueur

SANISPHERE
SANISPHERE SARL à Capital Variable

Numéro de dépôt :
3427313
Date de dépôt :
03/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2016
SANISPHERE de SANISPHERE à Capital Variable

Présentation de la marque SANISPHERE

Déposée le 3 mai 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANISPHERE à Capital Variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANISPHERE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANISPHERE à Capital Variable domicilié(e) 35 bd d'Inkermann,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 751 363 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANISPHERE domicilié(e) 35 bd d'Inkermann,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANISPHERE est expirée depuis le 3 mai 2016.


SANISPHERE SARL à Capital Variable - 35 bd d'Inkermann,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France - SIREN 483751363


SANISPHERE - 35 bd d'Inkermann,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-49

Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23

Inscription le 22 octobre 2014 - Concession de licence n°633594 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-10-22

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