Déposée par voie électronique le 22 avril 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANISOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SANISOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-20 du 15 mai 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANISOM domicilié(e) 3 rue Rembrandt - 85180 - CHATEAU D'OLONNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANISOM, M. François LETHON domicilié(e) 3 rue Rembrandt - 85180 - CHATEAU D'OLONNE - France.
La marque SANISOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4175628.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANISOM arrivera à expiration en date du 22 avril 2025.
SANISOM, SARL - 3 rue Rembrandt - 85180 - CHATEAU D'OLONNE - France
SANISOM, M. François LETHON - 3 rue Rembrandt - 85180 - CHATEAU D'OLONNE - France
Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20
Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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