Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
SANISOL
SANISOL FRANCE
Numéro de dépôt :
92442929
Date de dépôt :
24/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque SANISOL
Déposée le 24 novembre 1992 par la société SANISOL FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SANISOL »
Le déposant est la société SANISOL FRANCE domicilié(e) Zone d'Activité de l'Observatoire 3, avenue des Frênes, 78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 739 804 185 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WAGRET CONSULTANTS - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SANISOL FRANCE - Zone d'Activité de l'Observatoire 3, avenue des Frênes, 78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX - France - SIREN 739804185
WAGRET CONSULTANTS - France
Inscription le 1 mars 1996 - Renonciation partielle n°198398 - Publication au BOPI 1996-03-01
Inscription le 4 juillet 1996 - Rejet total n°203535 - Publication au BOPI 1996-07-04
Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Ustensiles et récipients pour le ménage, brosses, matériel de nettoyage
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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