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Marques déposées par SANISOL FRANCE
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SANI 442
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANI 442
SANISOL FRANCE

Numéro de dépôt :
92414372
Date de dépôt :
09/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2002

Présentation de la marque SANI 442

Déposée le 9 avril 1992 par SANISOL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANI 442 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.

Le déposant est SANISOL FRANCE, domicilié(e) 3, avenue des Frênes, 78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WAGRET CONSULTANTS - France.

La marque SANI 442 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANI 442 est expirée depuis le 9 avril 2002.

SANISOL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PRESEAL XL 2 , SOLUTION 4 , BURO-VITRE , SANI-DRIP , FIBRO-STEAM , SANIDUR 25 , SANIDUR 25 , SANIBRILLE , BURO-FRAIS , SANI-QUAT


SANISOL FRANCE - 3, avenue des Frênes, 78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX - France


WAGRET CONSULTANTS - France


Inscription le 14 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189358 - Publication au BOPI 1995-09-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-33

Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices; détergents(à usage non médical)