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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANISERAP
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SANISERAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANISERAP
SANISERAP, SARL

Numéro de dépôt :
3824583
Date de dépôt :
18/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/04/2021
SANISERAP de SANISERAP

Présentation de la marque SANISERAP

Déposée par voie électronique le 18 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANISERAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SANISERAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANISERAP domicilié(e) ZI N°3 BP51 - 16160 - GOND PONTOUVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 765 497 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANISERAP domicilié(e) ZI N°3 BP51 - 16160 - GOND PONTOUVRE - France.

La marque SANISERAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3824583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 11 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANISERAP est expirée depuis le 18 avril 2021.


SANISERAP, SARL - ZI N°3 BP51 - 16160 - GOND PONTOUVRE - France - SIREN 438765497


SANISERAP - ZI N°3 BP51 - 16160 - GOND PONTOUVRE - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.