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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANIPOUSSE
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SANITEST
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SANITEST
SANIPOUSSE, SAS

Numéro de dépôt :
4196668
Date de dépôt :
15/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/07/2025
SANITEST de SANIPOUSSE

Présentation de la marque SANITEST

Déposée par voie électronique le 15 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANIPOUSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SANITEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-32 du 7 août 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANIPOUSSE domicilié(e) PARC A10 SUD OUEST, 15 RUE COPERNIC, BP10015 - 41261 - LA CHAUSSEE ST VICTOR - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 800 197 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANIPOUSSE, Mme. CLAUDETTE VALASSE domicilié(e) PARC A10 SUD OUEST, 15 RUE COPERNIC, BP10015 - 41261 - LA CHAUSSEE ST VICTOR - France.

La marque SANITEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4196668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANITEST arrivera à expiration en date du 15 juillet 2025.

SANIPOUSSE a également déposé les autres marques suivantes : SANIBRUIZ , TESTUIL , SANIPOUSSE , SANIEXPERT , L'EMINCHON , PRODATE , SANIPOUSSE , EASYDATE , SANIBASIC


SANIPOUSSE, SAS - PARC A10 SUD OUEST, 15 RUE COPERNIC, BP10015 - 41261 - LA CHAUSSEE ST VICTOR - France - SIREN 337800197


SANIPOUSSE, Mme. CLAUDETTE VALASSE - PARC A10 SUD OUEST, 15 RUE COPERNIC, BP10015 - 41261 - LA CHAUSSEE ST VICTOR - France


Publication - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.