Marque enregistrée - Marque en vigueur

SANIEXPERT
SANIPOUSSE, SAS

Numéro de dépôt :
4196638
Date de dépôt :
15/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/07/2025
SANIEXPERT de SANIPOUSSE

Présentation de la marque SANIEXPERT

Déposée par voie électronique le 15 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANIPOUSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SANIEXPERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-32 du 7 août 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANIPOUSSE domicilié(e) PARC A 10 SUD OUEST, 15 RUE COPERNIC, BP 10015 - 41261 - LA CHAUSSEE ST VICTOR - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 800 197 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANIPOUSSE, Mme. CLAUDETTE VALASSE domicilié(e) PARC A 10 SUD OUEST, 15 RUE COPERNIC, BP 10015 - 41261 - LA CHAUSSEE ST VICTOR - France.

La marque SANIEXPERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4196638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANIEXPERT arrivera à expiration en date du 15 juillet 2025.

SANIPOUSSE a également déposé les autres marques suivantes : SANITEST , SANIBRUIZ , TESTUIL , SANIPOUSSE , L'EMINCHON , PRODATE , SANIPOUSSE , EASYDATE , SANIBASIC


SANIPOUSSE, SAS - PARC A 10 SUD OUEST, 15 RUE COPERNIC, BP 10015 - 41261 - LA CHAUSSEE ST VICTOR - France - SIREN 337800197


SANIPOUSSE, Mme. CLAUDETTE VALASSE - PARC A 10 SUD OUEST, 15 RUE COPERNIC, BP 10015 - 41261 - LA CHAUSSEE ST VICTOR - France


Publication - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;

Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; services de réseautage social en ligne ; garde d'enfants à domicile.