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Marques déposées par SANIPOUSSE
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SANIBASIC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SANIBASIC
SANIPOUSSE

Numéro de dépôt :
4516756
Date de dépôt :
18/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/01/2029
SANIBASIC de SANIPOUSSE

Présentation de la marque SANIBASIC

Déposée par voie électronique le 18 janvier 2019 par SANIPOUSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SANIBASIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-06 du 8 février 2019.

Le déposant est SANIPOUSSE domicilié(e) 15 RUE COPERNIC - 41260 - LA CHAUSSEE ST VICTOR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame BAGLAND CLAUDETTE domicilié(e) 15 RUE COPERNIC - 41260 - LA CHAUSSEE-SAINT-VICTOR - France.

La marque SANIBASIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4516756.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 16 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANIBASIC arrivera à expiration en date du 18 janvier 2029.

SANIPOUSSE a également déposé les autres marques suivantes : TESTUIL , SANIPOUSSE , L'EMINCHON , EASYDATE


SANIPOUSSE - 15 RUE COPERNIC - 41260 - LA CHAUSSEE ST VICTOR - France


Madame BAGLAND CLAUDETTE - 15 RUE COPERNIC - 41260 - LA CHAUSSEE-SAINT-VICTOR - France


Publication - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme brute ou mi-ouvrée ; amiante ; mica ; matières à calfeutrer ; matières à étouper ; matériaux d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants isolants ; rubans isolants ; tissus isolants ; vernis isolants ; sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc  pour l'emballage ; fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation.