Marque enregistrée - Marque en vigueur

PRODATE
SANIPOUSSE, SAS

Numéro de dépôt :
4196691
Date de dépôt :
15/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/07/2025
PRODATE de SANIPOUSSE

Présentation de la marque PRODATE

Déposée par voie électronique le 15 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANIPOUSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PRODATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-32 du 7 août 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANIPOUSSE domicilié(e) PARC A10 SUD OUEST, 15 RUE COPERNIC, BP 10015 - 41261 - LA CHAUSSEE ST VICTOR - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 800 197 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANIPOUSSE, Mme. CLAUDETTE VALASSE domicilié(e) PARC A10 SUD OUEST, 15 RUE COPERNIC, BP 10015 - 41261 - LA CHAUSSEE ST VICTOR - France.

La marque PRODATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4196691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODATE arrivera à expiration en date du 15 juillet 2025.

SANIPOUSSE a également déposé les autres marques suivantes : SANITEST , SANIBRUIZ , TESTUIL , SANIPOUSSE , SANIEXPERT , L'EMINCHON , SANIPOUSSE , EASYDATE , SANIBASIC


SANIPOUSSE, SAS - PARC A10 SUD OUEST, 15 RUE COPERNIC, BP 10015 - 41261 - LA CHAUSSEE ST VICTOR - France - SIREN 337800197


SANIPOUSSE, Mme. CLAUDETTE VALASSE - PARC A10 SUD OUEST, 15 RUE COPERNIC, BP 10015 - 41261 - LA CHAUSSEE ST VICTOR - France


Publication - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.