Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'EMINCHON
SANIPOUSSE, Société par Actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1695799
Date de dépôt :
27/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/09/2021

Présentation de la marque L'EMINCHON

Déposée le 27 septembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANIPOUSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'EMINCHON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANIPOUSSE domicilié(e) 15 rue Copernic, Parc A10 Sud Ouest - 41260 - LA CHAUSSEE SAINT VICTOR - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 800 197 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Regimbeau domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque L'EMINCHON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'EMINCHON est expirée depuis le 27 septembre 2021.

SANIPOUSSE a également déposé les autres marques suivantes : SANITEST , SANIBRUIZ , TESTUIL , SANIPOUSSE , SANIEXPERT , PRODATE , SANIPOUSSE , EASYDATE , SANIBASIC


SANIPOUSSE, Société par Actions simplifiée - 15 rue Copernic, Parc A10 Sud Ouest - 41260 - LA CHAUSSEE SAINT VICTOR - France - SIREN 337800197


Cabinet Regimbeau - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Renouvellement sans limitation le 27 juin 2001 n°2201440 - Publication au BOPI 2001-06-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Inscription le 13 avril 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°547097 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-13

Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2011 n°2476902 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-07-28

Outils et instruments à mains entraînés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches; rasoirs