Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANIPOD
/
SANIPOD
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SANIPOD
SANIPOD Sarl

Numéro de dépôt :
4662314
Date de dépôt :
01/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/07/2030
SANIPOD de SANIPOD

Présentation de la marque SANIPOD

Déposée par voie électronique le 1 juillet 2020 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANIPOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SANIPOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-30 du 24 juillet 2020.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANIPOD domicilié(e) 392 Route de Mezeriat - 01660 - CHAVEYRIAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PHILIPPE CIROT domicilié(e) 392 route de Mezeriat - 01660 - CHAVEYRIAT - France.

La marque SANIPOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4662314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANIPOD arrivera à expiration en date du 1 juillet 2030.


SANIPOD Sarl - 392 Route de Mezeriat - 01660 - CHAVEYRIAT - France


Monsieur PHILIPPE CIROT - 392 route de Mezeriat - 01660 - CHAVEYRIAT - France


Publication - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-30

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.