Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SANIPHARM, société anonyme, 37, avenue Denis Papin, SAINT-JEAN DE BRAYE (Loiret).

Numéro de dépôt :
1320478
Date de dépôt :
20/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/08/1995
Marque figurative de SANIPHARM

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 août 1985 par la Société Anonyme (SA) SANIPHARM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANIPHARM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1320478.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 20 août 1995.

SANIPHARM a également déposé les autres marques suivantes : PHARMAX , MAMAN , SIRIS , URINO-STOP , INEXHAL , UNIC , (Marque figurative) , SANIGOM


SANIPHARM, société anonyme, 37, avenue Denis Papin, SAINT-JEAN DE BRAYE (Loiret). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-05

Articles de chirurgie, de médecine et de pharmacie.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.