Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANIMAT
/
SANIMAT DIFFUSION SM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANIMAT DIFFUSION SM
SANIMAT S.A. société anonyme

Numéro de dépôt :
92405912
Date de dépôt :
17/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2002

Présentation de la marque SANIMAT DIFFUSION SM

Déposée le 17 février 1992 par la Société Anonyme (SA) SANIMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANIMAT DIFFUSION SM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANIMAT domicilié(e) 4, avenue des Chaumes, 78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WAGRET CONSULTANTS - France.

La marque SANIMAT DIFFUSION SM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405912.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANIMAT DIFFUSION SM est expirée depuis le 17 février 2002.


SANIMAT S.A. société anonyme - 4, avenue des Chaumes, 78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX - France


WAGRET CONSULTANTS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08

Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; appareils de lavage et notamment machines pour laver et nettoyer le sol