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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANIMAT DIFFUSION
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SURVCARD
Marque expirée - Marque en non vigueur

SURVCARD
SANIMAT DIFFUSION Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
97709160
Date de dépôt :
16/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/12/2017

Présentation de la marque SURVCARD

Déposée le 16 décembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANIMAT DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SURVCARD »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANIMAT DIFFUSION domicilié(e) 192, rue Louis Lepine,82000 MONTAUBAN (dossier no 2361695) - 82000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 672 864 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREDEMA domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2361695) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SURVCARD est expirée depuis le 16 décembre 2017.

SANIMAT DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : HEMO-MIXER , FRACTIONATOR , HEMO-LASER , VINILOG , ISITEC-LCAI Oenologie – Traitement des sols , SURVCARD , HM HEMOPHARM , HEMO-SEALER , POCKET SEALER , HEMOLOG


SANIMAT DIFFUSION Société à responsabilité limitée - 192, rue Louis Lepine,82000 MONTAUBAN (dossier no 2361695) - 82000 - France - SIREN 431672864


BREDEMA - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2361695) - 75002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-43

Inscription le 17 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399619 - Publication au BOPI 2004-09-17

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2008 n°2361695 - Publication au BOPI 2008-01-24

Inscription le 30 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423420 - Publication au BOPI 2005-11-30

Inscription le 30 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423421 - Publication au BOPI 2005-11-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-01

Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04

Inscription le 28 septembre 2009 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°507035 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-28

Equipement de saisie électronique, d'analyse et de traitement de signaux physiologiques, permettant accessoirement la transmission de tels signaux. Appareils de saisie de signaux électrocardiographiques par capteurs métalliques. Electrocardiographe automatique multipistes avec analyse du tracé. Electrocardiographe ambulatoire et évènementiel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.