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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANIMAT DIFFUSION
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Sanimat Santé
Marque expirée - Marque en non vigueur

Sanimat Santé
SANIMAT DIFFUSION SARL

Numéro de dépôt :
3530298
Date de dépôt :
11/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
11/10/2017
Sanimat Santé de SANIMAT DIFFUSION

Présentation de la marque Sanimat Santé

Déposée le 11 octobre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANIMAT DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Sanimat Santé »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANIMAT DIFFUSION domicilié(e) 192 Rue Louis Lépine, ZI Albasud,82000 MONTAUBAN - 82000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANIMAT DIFFUSION domicilié(e) 192 Rue Louis Lépine, ZI Albasud,82000 MONTAUBAN - 82000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sanimat Santé est expirée depuis le 11 octobre 2017.

SANIMAT DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : HEMO-MIXER , FRACTIONATOR , HEMO-LASER , VINILOG , SURVCARD , ISITEC-LCAI Oenologie – Traitement des sols , SURVCARD , HM HEMOPHARM , HEMO-SEALER , POCKET SEALER


SANIMAT DIFFUSION SARL - 192 Rue Louis Lépine, ZI Albasud,82000 MONTAUBAN - 82000 - France


SANIMAT DIFFUSION - 192 Rue Louis Lépine, ZI Albasud,82000 MONTAUBAN - 82000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-18

Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;

Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées.