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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANIMAT DIFFUSION
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ISITEC-LCAI Oenologie – Traitement des sols
Marque expirée - Marque en non vigueur

ISITEC-LCAI Oenologie – Traitement des sols
SANIMAT DIFFUSION SARL

Numéro de dépôt :
3529514
Date de dépôt :
09/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
09/10/2017
ISITEC-LCAI Oenologie – Traitement des sols de SANIMAT DIFFUSION

Présentation de la marque ISITEC-LCAI Oenologie – Traitement des sols

Déposée le 9 octobre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANIMAT DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « ISITEC-LCAI Oenologie – Traitement des sols »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANIMAT DIFFUSION domicilié(e) 192 Rue Louis Lepine, ZI Albasud,82000 MONTAUBAN - 82000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANIMAT DIFFUSION domicilié(e) 192 Rue Louis Lepine, ZI Albasud,82000 MONTAUBAN - 82000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISITEC-LCAI Oenologie – Traitement des sols est expirée depuis le 9 octobre 2017.

SANIMAT DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : HEMO-MIXER , FRACTIONATOR , HEMO-LASER , VINILOG , SURVCARD , SURVCARD , HM HEMOPHARM , HEMO-SEALER , POCKET SEALER , HEMOLOG


SANIMAT DIFFUSION SARL - 192 Rue Louis Lepine, ZI Albasud,82000 MONTAUBAN - 82000 - France


SANIMAT DIFFUSION - 192 Rue Louis Lepine, ZI Albasud,82000 MONTAUBAN - 82000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-11

Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture ; produits chimiques pour analyse en laboratoire (autres qu'à usage médical ou vétérinaire) ; réactifs chimiques (autres qu'à usage médical ou vétérinaire) ;

Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, de pesage, de mesurage, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments de chimie ; appareils pour la distillation à usage scientifique ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.