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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANIMAT DIFFUSION
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HM HEMOPHARM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HM HEMOPHARM
SANIMAT DIFFUSION Société anonyme

Numéro de dépôt :
94550558
Date de dépôt :
16/12/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/12/2014

Présentation de la marque HM HEMOPHARM

Déposée le 16 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) SANIMAT DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HM HEMOPHARM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-04 du 27 janvier 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANIMAT DIFFUSION domicilié(e) 192, rue Louis Lepine,82000 MONTAUBAN (dossier no 2277197) - 82000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 953 025 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREESE-MAJEROWICZ domicilié(e) 3, avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2277197) - 75001 - France.

La marque HM HEMOPHARM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 42 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HM HEMOPHARM est expirée depuis le 16 décembre 2014.

SANIMAT DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : HEMO-MIXER , FRACTIONATOR , HEMO-LASER , VINILOG , SURVCARD , ISITEC-LCAI Oenologie – Traitement des sols , SURVCARD , HEMO-SEALER , POCKET SEALER , HEMOLOG


SANIMAT DIFFUSION Société anonyme - 192, rue Louis Lepine,82000 MONTAUBAN (dossier no 2277197) - 82000 - France - SIREN 381953025


CABINET BREESE-MAJEROWICZ - 3, avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2277197) - 75001 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-26

Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2004 n°2277197 - Publication au BOPI 2004-12-15

Inscription le 20 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°391091 - Publication au BOPI 2004-04-20

Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04

Inscription le 2 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°502971 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-03-02

Inscription le 29 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°639208 - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2014-12-29

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres.Articles orthopédiques, matériel de suture.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques relevant du monopole pharmaceutique.Soins médicaux, programmation pour ordinateurs

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.