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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANIMAT DIFFUSION
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HEMO-LASER
Marque expirée - Marque en non vigueur

HEMO-LASER
SANIMAT DIFFUSION Société anonyme

Numéro de dépôt :
95596433
Date de dépôt :
03/11/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/11/2015

Présentation de la marque HEMO-LASER

Déposée le 3 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) SANIMAT DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HEMO-LASER »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANIMAT DIFFUSION domicilié(e) 192, Impasse Louis Lepine,82000 MONTAUBAN (dossier no 2298467) - 82000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 953 025 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2298467) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HEMO-LASER est expirée depuis le 3 novembre 2015.

SANIMAT DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : HEMO-MIXER , FRACTIONATOR , VINILOG , SURVCARD , ISITEC-LCAI Oenologie – Traitement des sols , SURVCARD , HM HEMOPHARM , HEMO-SEALER , POCKET SEALER , HEMOLOG


SANIMAT DIFFUSION Société anonyme - 192, Impasse Louis Lepine,82000 MONTAUBAN (dossier no 2298467) - 82000 - France - SIREN 381953025


BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2298467) - 75002 - France


Inscription le 20 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°391091 - Publication au BOPI 2004-04-20

Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2005 n°2298467 - Publication au BOPI 2005-10-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-16

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

Inscription le 2 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°502971 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-03-02

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