Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

S SANILABEL CHAUFFAGE SANITAIRE
SANILABEL

Numéro de dépôt :
93453624
Date de dépôt :
03/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque S SANILABEL CHAUFFAGE SANITAIRE

Déposée le 3 février 1993 par la société SANILABEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S SANILABEL CHAUFFAGE SANITAIRE »

Le déposant est la société SANILABEL domicilié(e) 44 RUE BLANCHE, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 020 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANILABEL Michel MESPLES - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

SANILABEL a également déposé les autres marques suivantes : S


SANILABEL - 44 RUE BLANCHE, 75009 PARIS - France - SIREN 702020983


SANILABEL Michel MESPLES - France


Inscription le 19 mars 1996 - Rejet total n°199179 - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1996-03-19

- Appareils et Instruments de Contrôle de Chaleur et de Chaudières. - Appareils, Equipements, Systèmes, Instruments et Accessoires liés à: - La Production et la Distribution de chaleur et d'eau chaude. . La Ventilation, Conditionnement d'air et la Climatisation. . La Distribution de l'eau et aux Installations Sanitaires. - Matériaux et Equipements de Construction non métallique liés aux installations de chauffage ou de sanitaire.Carrelage. - Conseil en Organisation et Direction des Affaires commerciales.Publicité et Diffusion des matériels publicitaires.Recherche et Etudes de marché.Relations publiques.Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. - Organisation de colloques, conférences, congrès.Formation. - Travaux d'ingénieurs et consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.