Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIGNE ROMANCE
SANIJURA S.A., société anonyme franÇaise

Numéro de dépôt :
1421998
Date de dépôt :
07/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/08/1997

Présentation de la marque LIGNE ROMANCE

Déposée le 7 août 1987 par la Société Anonyme (SA) SANIJURA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LIGNE ROMANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANIJURA domicilié(e) rue Stephen Pichon, 39300 CHAMPAGNOLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF. - France.

La marque LIGNE ROMANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1421998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIGNE ROMANCE est expirée depuis le 7 août 1997.

SANIJURA a également déposé les autres marques suivantes : MASTERONE , MOBIJURA , ELBEL , LIGNE POSTFORMEE , LIGNE DOUCE , MOBIJURA , MASTERSTAR , *LA PERLE DE VOTRE ESPACE-BAINS* , PLATINA , MASTERSUN


SANIJURA S.A., société anonyme franÇaise - rue Stephen Pichon, 39300 CHAMPAGNOLE. - France


CABINET MADEUF. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-03

Meubles, en particulier meubles pour salles de bains.